coinmama accor relatif aux modalité de vote accord collectif relatif à la mise en place des établissements distincts au sein de la société Saipol accord pré electoral accord relatif aux moyens et au fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de la société Saipol Accord vote électronique (15.06.2018) Annexe PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL SAIPOL 4-05-2018 CSE Doc’Up PAP 18-06 PAP 2018_CCP Composites pap intelcia082 protocole d’accord preelectoral pour les elections de représentants du personnel aux comités sociaux et économiques d’établissement PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL SAIPOL 4-05-2018 protocole d’accord relatif à la mise en place d’un comité Social et économique central pour la société Saipol Scan depuis TRF52
